Le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) est le document contractuel qui décrit les prestations techniques d’un marché de travaux : nature des ouvrages, matériaux, conditions de mise en œuvre, performances attendues et essais à réaliser. Il existe en général un CCTP par lot, rédigé pour l’opération concernée.
Rôle dans une opération
La maîtrise d’œuvre produit le CCTP à l’étape des études de projet (PRO), avec les bureaux d’études et l’économiste. Il fait partie du dossier de consultation des entreprises, avec le CCAP, la DPGF et les plans. Il remplit trois fonctions :
- décrire sans ambiguïté ce que l’entreprise doit fournir et poser, pour que toutes chiffrent la même chose ;
- renvoyer aux textes applicables : règles de l’art, documents techniques unifiés, normes, réglementation (RE2020, accessibilité, sécurité incendie) ;
- servir de référence en chantier pour la conformité des ouvrages, la réception et les discussions sur les défauts.
Un CCTP type se structure en rubriques : généralités et limites de prestations, documents de référence, description des ouvrages, conditions d’exécution, essais et contrôles. Il se complète par un CCAP (clauses administratives) et, dans les marchés publics, par un cahier des clauses administratives générales, le CCAG Travaux de 2021 pour les travaux.
Points de vigilance
Un CCTP repris d’une opération précédente contient des références obsolètes ou inadaptées, et chaque clause doit donc être relue pour le projet. Les limites de prestations demandent la même attention : « le lot plomberie » et « le lot carrelage » se renvoient les raccords si l’écrit ne dit pas qui fait quoi.
En cas de contradiction avec les plans ou la DPGF, la règle de priorité entre pièces doit être explicite dans le CCAP. Une performance exigée sans méthode d’essai ne se contrôle pas en réception.
Avec Norma
Norma conserve les CCTP avec leurs versions dans l’espace du projet, à côté du budget par lot, de sorte que les prescriptions et les montants se consultent ensemble. L’assistant réglementaire cite les articles applicables pour aider à vérifier une exigence, et la rédaction du CCTP reste le travail de la maîtrise d’œuvre : voir la gestion documentaire.