Dossier des ouvrages exécutés (DOE)

Le dossier des ouvrages exécutés (DOE) rassemble les documents qui décrivent l’ouvrage tel qu’il a été réellement construit : plans conformes à l’exécution, notices de fonctionnement et d’entretien, fiches techniques des matériaux et des équipements. L’entreprise le remet au maître d’œuvre au plus tard quand elle demande la réception.

Rôle dans une opération

Le DOE conserve la mémoire de l’ouvrage. Une fois le bâtiment livré, il sert à l’exploiter, à l’entretenir, à le transformer ou à réparer un désordre sans repartir des plans de conception, qui ne correspondent plus toujours à ce qui a été posé.

Dans les marchés publics, le CCAG Travaux 2021 (article 40) prévoit que le titulaire fournit le DOE et les éléments du DIUO au maître d’œuvre à sa demande de réception. Le dossier comprend notamment les plans conformes à l’exécution, les spécifications techniques des matériaux et produits, les prescriptions de pose, les notices de fonctionnement, les prescriptions d’entretien, les conditions de garantie des fabricants et les constats d’évacuation des déchets. Dans les marchés privés, le contenu et l’échéance dépendent du contrat, qui renvoie souvent à une norme de cahier des charges applicable aux marchés privés de travaux.

Le DOE se distingue du DIUO, que le coordonnateur de sécurité établit et qui traite de la prévention lors des interventions ultérieures.

Points de vigilance

• Si le marché lie le DOE à la réception, un dossier tardif ou incomplet retarde celle-ci ou autorise les pénalités ou retenues prévues au contrat.
• Un plan qui reprend les plans de projet sans les modifications du chantier n’est pas conforme à l’exécution.
• Chaque entreprise remet son DOE : sans consolidation, personne ne détient la vue d’ensemble de l’ouvrage.
• Le DOE et le DIUO se complètent, mais ils n’ont ni le même auteur ni le même but.
• Un DOE qui ne suit pas le bâtiment après la livraison ne sert plus au syndic, au gestionnaire ou à l’acquéreur.