La maîtrise d’œuvre (MOE) est l’équipe qui conçoit un ouvrage et en suit l’exécution pour le compte du maître d’ouvrage. Elle dessine le projet, prépare la consultation des entreprises et vérifie que les travaux respectent les études, mais elle ne construit pas.
Rôle dans une opération
La maîtrise d’œuvre est le plus souvent un groupement dirigé par un architecte, avec des bureaux d’études techniques (structure, fluides, thermique), un économiste de la construction et parfois un paysagiste. Elle intervient de l’esquisse à la réception, selon des éléments de mission que le métier désigne par leurs sigles : esquisse (ESQ), avant-projet sommaire (APS), avant-projet définitif (APD), études de projet (PRO), assistance apportée au maître de l’ouvrage pour la passation du ou des contrats de travaux (ACT), examen de la conformité au projet des études d’exécution et visa (VISA), direction de l’exécution des travaux (DET) et assistance aux opérations de réception (AOR). Les études d’exécution elles-mêmes (EXE) s’y ajoutent lorsqu’elles lui sont confiées.
Pour les ouvrages de bâtiment des maîtres d’ouvrage publics, le code de la commande publique prévoit une mission de base confiée au titulaire du marché de maîtrise d’œuvre (article L2431-3). Côté privé, ces éléments sont repris par contrat, par exemple à partir des contrats-types de l’Ordre des architectes.
L’intervention d’un architecte est par ailleurs obligatoire pour établir le projet architectural joint à une demande de permis de construire, sauf exceptions limitativement prévues, qui visent surtout de petites constructions édifiées par des particuliers ou des exploitations agricoles pour leur propre usage (code de l’urbanisme, articles L431-1 et L431-3).
Points de vigilance
Le contrat doit dire clairement si l’ordonnancement, pilotage et coordination (OPC) et le visa des plans d’exécution sont inclus ; s’il ne le dit pas, il laisse un vide en chantier. Il doit aussi prévoir les reprises qu’entraîne un programme modifié après l’APD, sans quoi honoraires et programme divergent.
Lorsque les plans, les retours du bureau de contrôle et les remarques du maître d’ouvrage circulent par courriel, la version qui fait foi n’est plus claire.
La direction de l’exécution des travaux se distingue de la conduite de chantier : la DET vérifie la conformité aux marchés, tandis que l’organisation du planning des entreprises relève de l’OPC.
Avec Norma
L’architecte garde sa CAO et son arbitrage ; Norma versionne les plans, fait des remarques des réserves attribuées et suivies, aide à vérifier la conformité réglementaire (PLU, RE2020, accessibilité, incendie) par des réponses qui citent les articles, et garde le budget et le planning reliés au projet. Le suivi de chantier proprement dit est sur la feuille de route ; les plans et leurs versions se consultent dans la gestion documentaire.